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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17801209(07) |
| Autorisation donnée au diocèse de Castres d'imposer 329 l. pour le tiers des frais de logement de troupes à Castres | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17801212(03) |
| Autorisation d'imposition donnée au Vivarais : fourniture de bois (8 s./quintal) et de chandelles (8 s./ livre) aux troupes en quartier (Tournon, Pradelles, château de Beauregard) | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17801212(04) |
| Autorisation d'imposition donnée au diocèse de Nîmes : fourniture de bois (16 s./quintal) et de chandelles (12 s./ livre) aux troupes en quartier à Sommières | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17801212(05) |
| Autorisation d'imposition donnée à Alès et Saint-Hippolyte pour fourniture de bois et de chandelles aux troupes en quartier chez elles | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17801214(15) |
| Consentement à l'imposition par le diocèse d'Albi de 927 l. 6 s. 8 d. pour le tiers le concernant en vue du casernement de deux escadrons du régiment du Royal-Picardie, arrivés à Albi le 06/11/1780 | Action des Etats |
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Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17801216(09) |
| Les Etats autorisent le diocèse de Montpellier à imposer 140 l. pour le tiers des réparations des casernes de Lunel et 70 l. pour le tiers de leur entretien annuel | Action des Etats |